03
Clause 03
Paiements et conditions commerciales
Tous les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées lors de la commande. Les informations de paiement doivent être fournies de manière sécurisée.
Acceptation et utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de respecter les présentes conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site.
Section 01
Acceptation et utilisation
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Section 02
Champ d'application des services
Les services offerts par Tora Davotora incluent des cours de développement spirituel pour les dirigeants. Les détails spécifiques des services peuvent être obtenus en contactant notre équipe.
Conditions of use
Terms index
04
Clause 04
Conditions commerciales générales
Les conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions. Il est conseillé de lire attentivement ces conditions avant de procéder à un achat.
05
Clause
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site, y compris les textes, images et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
06
Clause
Avertissement de responsabilité
Tora Davotora ne pourra être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation des services ou du site.
07
Clause summary
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Clause summary
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations disponibles sur notre site.